Conditions d'utilisation

Périmètre des services

Novarithm conçoit et fournit des diagnostics, systèmes IA, automatisations, produits numériques, outils de pilotage, contenus et services d'intégration. Le périmètre exact de chaque prestation est défini dans l'offre, la commande ou le contrat correspondant.

Responsabilités du client

Le client fournit des informations exactes, respecte les droits des tiers et s'assure qu'il dispose des autorisations nécessaires sur les données, contenus, comptes et systèmes qu'il demande à connecter.

Produits numériques et licences

Les droits d'utilisation, le nombre d'utilisateurs, les possibilités de modification, la durée des mises à jour et les restrictions de redistribution sont précisés pour chaque produit. L'achat d'un produit ne transfère pas automatiquement sa propriété intellectuelle.

Validation des actions sensibles

Les publications, prises de contact, dépenses publicitaires, paiements, modifications de compte et autres actions externes sensibles nécessitent une validation explicite, sauf mandat écrit définissant précisément leur périmètre.

Limites et disponibilité

Sauf engagement contractuel contraire, les services sont fournis selon une obligation de moyens. Novarithm ne garantit ni revenu, ni audience, ni classement, ni résultat dépendant d'une plateforme ou d'un tiers, et peut faire évoluer un service pour des raisons de sécurité ou de conformité.